Textes de droit congolais

Arrêté n°6586 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MAZABA MALONDA Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6587 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MAGNOLO Lazare, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6588 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MANGA Léopold, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6589 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.KOUBOU Brigitte, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6590 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MABOUNGOU Nestor, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6591 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BOPOUNDZA Constant, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6592 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.OBA Elise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6593 du 20 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MBOUNGOU Paul (Non publié au JO)

Décret n°2011-303 du 20 avril 2011 portant engagement de Melle. KIMBOURI NSONI Annie Florence en qualité de médecin contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-304 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination de M. OBALL MOND MWANKIE Gildas Norbert dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°2011-305 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle KOULOUNGOUS-BAFILA Christelle Brechlie Duprey (Non publié au JO)

Décret n°2011-306 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MVIBOUDOULOU DINTOULOULOU Jean Paul Olivier (Non publié au JO)

Décret n°2011-307 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : OLEBAKA Patrick Juvet (Non publié au JO)

Décret n°2011-308 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination des candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : DZAMITIKA Hermann Fabrice (Non publié au JO)

Décret n°2011-309 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête M.MBEMBA Sipholin Chazimel Génardy (Non publié au JO)

Décret n°2011-310 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.TSIBA Roch Claver (Non publié au JO)

Décret n°2011-311 du 20 avril 2011 portant intégration et nomination des certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGOTO Dan Julien (Non publié au JO)

Décret n°2011-301 du 19 avril 2011 portant nomination d'un ministre conseiller (Non publié au JO)

Arrêté n°6451 du 19 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BALOSSA Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°6452 du 19 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.NGOLO Blandine (Non publié au JO)