Textes de droit congolais

Arrêté n°6648 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.OSSERE Séraphine, professeur technique adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6649 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.KINZONZI Victorien, professeur technique adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6650 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) en tête M.MBOUSSA Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°6651 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.OKANA Berthe Marguerite, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°6652 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) - en tête : M.MASSANGA Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°6653 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains journalistes auxiliaires des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services sociaux (information) - en tête : M.SONY Jacques Léopold (Non publié au JO)

Arrêté n°6654 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains inspecteurs de l'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : Melle.EFFOUA LEMINY Soura (Non publié au JO)

Arrêté n°6655 du 21 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de Melle.LEMBE Jeanne Claudette, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6656 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BILONGUI NKOUKA Fridolin Marcellin, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6657 du 21 avril 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.ETOUOLO Maurice, attaché des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6658 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NGOMBE Martin, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°6659 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ONDAÏ Pierre, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°6660 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.MADZOU née ATSONO OKOKO Thérèse, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6661 du 21 avril 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l' année 2010 de Mme.DEBENGUE née MALOU Marie Immaculée, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6662 du 21 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.ONDON Daniel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6663 du 21 avril 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2006 de M.GOLE Hervé Jacob, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6664 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.ATSOUTSOU Lucienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°6665 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.LENGOU Prudence Chabelle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6666 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.BATOLA Noëlle Emilienne, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6667 du 21 avril 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale): en tête : M.MOBAMBI Fulbert (Non publié au JO)