Textes de droit congolais

Arrêté n°8564 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.LEBOUTOU Lambert (Non publié au JO)

Arrêté n°8565 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.SAMBA Jonathan (Non publié au JO)

Arrêté n°8566 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.ENGANDZA-OTSEKE Thimoté (Non publié au JO)

Arrêté n°8567 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MOULERI Marcel instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8568 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MOULERI Marcel instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8569 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) : en tête: Mme.KABOULOU-MISSIE Justine (Non publié au JO)

Arrêté n°8570 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) : en tête: M.ENONN Patrick Emery (Non publié au JO)

Arrêté n°8571 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) : en tête: M.KIMBOUALA Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°8572 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.SAGOUO Honoré, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8573 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme.OKOMBI née OKAMBI POUROU Ida RAchel (Non publié au JO)

Arrêté n°8574 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KABI-KAYA Emile, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8575 du 6 juin 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NGBAYI Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8576 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.SAFI Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°8577 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.OLANDJOBO Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°8578 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MBENGA Joachim (Non publié au JO)

Arrêté n°8579 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MBANDZA-NGOYE Théodore (Non publié au JO)

Arrêté n°8580 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.BIASSARILA Gisèle Françoise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8581 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NDINGA Albertine (Non publié au JO)

Arrêté n°8582 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certaines instituteurs adjoints des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.IBARA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°8583 du 6 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.MIAKAKINDILA née KOUTEKISSA Clémentine (Non publié au JO)