Textes de droit congolais

Arrêté n°8616 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement)en tête : M.GOUADAME Louis Wilfrid (Non publié au JO)

Arrêté n°8617 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.PIOTI Samuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8618 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.TANDAT Fidèle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8619 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MPANSSOU Anatole, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8620 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.GARCIA-SEBA Sébastien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8621 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MOUBIO Edouard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8622 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains profsseurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête: M.MOUNZEO-MOUNKALA Jean Benoît (Non publié au JO)

Arrêté n°8623 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certaines instructrices principales des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête: Melle.MABIKA NDOULOU Suzanne (Non publié au JO)

Arrêté n°8624 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines instructrices principales des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête: Melle.EYABE MBOUALE Zita Rosine (Non publié au JO)

Arrêté n°8625 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.EWANDENGUE Rosalie, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8626 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.MBEMBA JAcques, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8627 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.OYAMBA Véronique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8628 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de M.BOUITY Adrien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8629 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BAKENGA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°8630 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MASSALA Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8631 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MOMBOULI Clotaire (Non publié au JO)

Arrêté n°8632 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BAVOUKININA Jean Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8633 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997,1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.MOUTELA Jean Patrice (Non publié au JO)

Arrêté n°8634 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) en tête : Melle.NGOUALA TSONA Irmine (Non publié au JO)

Arrêté n°8635 du 7 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NGOUKELIBI Evariste, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)