Textes de droit congolais

Arrêté n°9118 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.MAPIKA Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9119 du 21 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme.MABA née MANFOURGA Pierrette (Non publié au JO)

Arrêté n°9120 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NDZOUAMVOU Ida Judith, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services admnistratifs et finanicers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9121 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MONGO Jucelin Edmond, lsecrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services admnistratifs et finanicers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9122 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NKODIA Agathe, lieutenant des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services admnistratifs et finanicers SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9123 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KOUDISSABAKA Gaspard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9124 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBEBA Germain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (Non publié au JO)

Arrêté n°9125 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de monsieurDZABATOU-NGOUMELI Jacques, commis principal stagiaire des cadres de la catégorie I, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (Non publié au JO)

Arrêté n°9126 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.DIBATOUBA Louis Marie, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9127 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LONGONDA Marie, monitrice sociale (option: puéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9128 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BOUANGA Moïse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9129 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OUMBA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9130 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.TOMBET née TSATSA MArie Françoise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9131 du 21 juin 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ITOUA David, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérrarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9132 du 21 juin 2011 autorisant le remboursement des frais de transport de personnel à M.MBAMA Gustave Alfred (Non publié au JO)

Arrêté n°9334 du 27 juin 2011 portant organisation et fonctionnement du fonds de développement local de la série de développement communautaire de l'unité forestière d'aménagement Lopola (Publié au JO 2011-27)

Arrêté n°9010 du 20 juin 2011 portant désignation de la capitainerie du port de Pointe-Noire en qualité de point focal national et de point unique de contact en matière d'alerte liée au déversement des hydrocarbures (Non publié au JO)

Arrêté n°9011 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MBOULA Jean, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9012 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MBAN Gilbert, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9013 du 20 juin 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.NGOUOLALI Philomène, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)