Textes de droit congolais

Arrêté n°9669 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.BALEHOLA Jean Baptiste, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9670 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Mme.DAMBA née NGOUNGA DIAMBOU Célestine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9671 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.VOUIDIBIO née MAKIZA Sidonie Lucile, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9672 du 6 juillet 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDEKE Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9673 du 6 juillet 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MALOUNGUIDI Caroline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9674 du 6 juillet 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANFINAN OBOMPA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9675 du 6 juillet 2011 portant inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BOUSSI née LOUKAHOU Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9676 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.NGASSIE née NGOKOUA FOUMOU Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9677 du 6 juillet 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 et promotion de M.monsieur LENGAMBA Anselme, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9678 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.KIMBATSA née NZIKOU Victorine (Non publié au JO)

Arrêté n°9679 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NOMBOT Victorine Noëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°9680 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.IKAMBA Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°9681 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.GAKOSSO Gaston, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9682 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MATALA Jeannette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9683 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OLLEBE Thomas Julliard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9684 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MBON NGAYOULI Jean, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9685 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NANITELAMIO Alphonse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9686 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l année 2009 de Melle.ONDJOMBO Arlette Lucie, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9687 du 6 juillet 2011 portant inscription au titre de l année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.SINTSOU KIMBELELE Marcel, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9688 du 6 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KIANG Christian Sylver, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)