Textes de droit congolais

Arrêté n°9717 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.LIKIBI MADZOU Basile, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9718 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.BIKOU-MBYS née MAFOUMBI Christine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9719 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mme.MOUANDA née MANDOUMA Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°9720 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OBEMO Marcellin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9721 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mme.BANZOUZI née NGAFINI Marie Madeleine (Non publié au JO)

Arrêté n°9722 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Mme.DILOU née KOUNKOU Marie Yolande (Non publié au JO)

Arrêté n°9723 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BASSIOULA Guy Busverlin, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9724 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.ONTSOUKA DONTEY Casimir, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9725 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2004, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MOUTOUDIHOU Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°9726 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 versement de cmonsieur MPASSI David, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9727 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MOUNGALI KEANDO Nelly Jusianne (Non publié au JO)

Arrêté n°9728 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.DOYAMA Jeanne Christiane (Non publié au JO)

Arrêté n°9729 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MANLA Angelique, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9730 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines monitrices sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MATALA MBOUNGOU Suzanne (Non publié au JO)

Arrêté n°9731 du 7 juillet 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°3993 du 25 octobre 2000, portant promotion au titre des années 1989 et 1991 et versement de M.KASSA Richard, ingénieur des techniques forestières des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9732 du 7 juillet 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°1357 du 3 juillet 1993, portant promotion à trente (30) et à trois ans au titre de l' année 1991 de certains infirmiers diplômés d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (santé publique), en ce qui concerne Melle.MBONDO NZIKA Alphonsine (Non publié au JO)

Arrêté n°9733 du 7 juillet 2011 portant révision de la situation administrative de M.BAKALA Clément, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9734 du 7 juillet 2011 portant révision de la situation administrative de M.NGUEMBILI Georges, professeur des C.E.G.des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9735 du 7 juillet 2011 portant révision de la situation administrative de M.BWASSI Florent, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9736 du 7 juillet 2011 portant avancement et versement de M.OMBORO ONGUIE Rufin, chauffeur mécanicien contractuel (Non publié au JO)