Textes de droit congolais

Arrêté n°9785 du 8 juillet 2011 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de trois millions (3.000.000) francs CFA au profit du Cabinet du Ministère département durable de l'économie forestière et de l'environnement (Non publié au JO)

Arrêté n°9788 du 8 juillet 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OLIENGUI Honorine, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9698 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BITSOUMANOU Bothrel Ardent Vanny, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9699 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NDONGO Alain, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9700 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBITSI Marcel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9701 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.LEMPOUA Jean Norbert (Non publié au JO)

Arrêté n°9702 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.NDINGA ONDZE née BOUKA Angélique, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9704 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.EBANGUE ACKAÏ Getty Pauline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9705 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MANGUELE Philomène , secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9706 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : Melle.MBASSI Virginie Clémence (Non publié au JO)

Arrêté n°9707 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.KITSEKE Gabriel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (imprimérie) (Non publié au JO)

Arrêté n°9708 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains journalistes niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) en tête : Melle.ONDOUA Honorine (Non publié au JO)

Arrêté n°9709 du 7 juillet 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.DIAFOUANA NSOKI Charlotte, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°9710 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.AVOUNOU Marcelle Nathalie, opératrice des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°9711 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.LOUKOUIKOULOU Véronique, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9712 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.PEKA Madeleine, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9713 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.YOBA Jean Claude, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services technique (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9714 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de M.MOUNDONGO Bernard, auxiliaire de recherche des cadres de la catégorie D, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9715 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et 2003 de M.MBIZI Daniel, auxiliaire de recherche des cadres de la catégorie D, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°9716 du 7 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.NDOUANE née TALENO BANDILA Gisèle, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)