Textes de droit congolais

Arrêté n°9765 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.N'SATOU François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9766 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.NTSIMBA Martine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9767 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.AMPHA née GOSSINI Julienne Viviane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9768 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 et 2009 de Mme.DANDOU née NTSONA Elisabeth, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9769 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.NGOUALA Anicet, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9770 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.NKALIMA Victorine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9771 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.ONDELE Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9772 du 8 juillet 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 de M.MIKAMONA Bernard, electricien auto contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9773 du 8 juillet 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 de M.AMPAT Camille, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9774 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NKOUNKOU Achille Wilfrid, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9775 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAKOSSO François, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9776 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KOLIN Jean Modeste, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9777 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BIBILA Louis, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9778 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.SAMBA BANTOU née BASSAFOULA Thérèse, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9779 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.EBENGUE Christian Pacifique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9780 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MILATA LOUSSILAHO Jeannette, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9781 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.AKONDZO POUNGA Hermann, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9782 du 8 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ITOUA MBOSSA Juglard, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administrateur et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9783 du 8 juillet 2011 Rectifiant l'arrêté n°6332 du 27-09-2007 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.FILA DIA NKONDANI Jean Paul Ernest (Non publié au JO)

Arrêté n°9784 du 8 juillet 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires aux veuves MOUKALA nées MABELE Victorine et TSOKO MANTINOU (Non publié au JO)