Textes de droit congolais

Arrêté n°9894 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines instutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.MAYAMBA née MATONDO Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°9895 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines instutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.IFOUBI Genviève (Non publié au JO)

Arrêté n°9896 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAKEKOLO Jean Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°9897 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.M BONGABI Jean Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°9898 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.M'PILA née MOKABAKILA Laurine Freido Almeldy, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9899 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.EVOUNDOU SOMBOKO Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9900 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.NTSIBA MISSIE Dacosta (Non publié au JO)

Arrêté n°9901 du 14 juillet 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2003, 2004, 2006 et 2008 de cmonsieur KIMBEMBE Joachim, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°9902 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2003, 2004, 2006 et 2008 de M.NIMY Patrice, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9903 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OBONA Claver Barnabé, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9904 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.OLABI Grégoire, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9905 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.KOUKA KANDZA Wilberge Clarksone, attachée des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9906 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.IKAMA Nil Rodvale, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9907 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.GOUEDE Jeanne Albertine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9908 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.PINDOU Romain, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9909 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.LOUAMBA BIYAMOU Abel Stéphane, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9910 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MALONDA MABIALA Norbert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9911 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NKOULIKIE Madeleine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9912 du 14 juillet 2011 portant inscription au titre de l' année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.LOUBASSOU Liliane Patricia, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9913 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 2010 de M.ETHOKA Jean Roger, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)