Textes de droit congolais

Arrêté n°9874 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KIONGA DOUMA Florent (Non publié au JO)

Arrêté n°9875 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BATSILI Louis (Non publié au JO)

Arrêté n°9876 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.GOMO-GOMO (Non publié au JO)

Arrêté n°9877 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MOUKETI Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9878 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.KOULOUMBOU Willy Crépin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9879 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAFOUNTA Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°9880 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGATALI Patrice (Non publié au JO)

Arrêté n°9881 du 14 juillet 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.NGATSE André (Non publié au JO)

Arrêté n°9882 du 14 juillet 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 1999, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.OSSETE Michel, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9883 du 14 juillet 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 1999, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête M.KIODI Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°9884 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de Mme.SOUMOU MAKITA née MBOUAKI Félicité, professeur des CEG des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9885 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de maonsieur ELEMBA Aimé Jean Louis, professeur des CEG des cadres de la catégorie A,hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9886 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MBOUMABEKA Cyrille, professeur des CEG des cadres de la catégorie A,hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9887 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BITA Ange (Non publié au JO)

Arrêté n°9888 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MPASSI Albert, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9889 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BOUKAKA Joseph, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9890 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KAZOUNA ZELOU Georges, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9891 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains instuteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête M.GOUNDA MAPANA Raymond Hubert (Non publié au JO)

Arrêté n°9892 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.AKOULI Ferdinand, instuteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9893 du 14 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instuteurs adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.KINANGA Mathurin (Non publié au JO)