Textes de droit congolais

Arrêté n°10062 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ONDONDA Jean Brice, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10063 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OKOLA Michel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10064 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.LOEMBET Sylvestre, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°10065 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.BOMBOLO Jean Pierre, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°10066 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.LEMOUTOU SIMBA Simon, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10067 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TCHIBINDAT Jean Chzrles, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10068 du 20 juillet 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.BAHANGUIRILA Edouard, technicien supérieur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (méteorologie) (Non publié au JO)

Arrêté n°10069 du 20 juillet 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1998, 1997, 1999, 2001, 2003, 20015, 2007, 2009 de M.TSASSA Fidel(aéronautique civile ) (Non publié au JO)

Arrêté n°10070 du 20 juillet 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2008 de M.ETOKA David, ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (aéronautique civile) (Non publié au JO)

Arrêté n°10071 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGAMI Michel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10072 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KOUYAKASSANA Pierre, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10073 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NTENIKILA André, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°10074 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NGANGA Antoinette, attachée onsieur NTENIKILA des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10075 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de maonsieur MILONGO Benoït, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10076 du 20 juillet 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2010 de M.NAKOULOUZONZILA Patrice, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10077 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ITOUA YACKAUMA Jean, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10078 du 20 juillet 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUANGA Joséphine, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°10079 du 20 juillet 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.NKOUE Gaston Rolland, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°10080 du 20 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MASSENET Olga Gisèle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10081 du 20 juillet 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.YINDOULA née LOUKOULA Marie Jeanne, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)