Textes de droit congolais

Arrêté n°10321 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.BNZAMA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10322 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.ZOBA Delphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10323 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NIANGUI Isidore, inspecteur d' E.P.S. des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10324 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008, inscription au titre de l'année 2009et promotion sur liste d'aptitude de M.NIKAYA NKAYA Zéphirin, maître d' E.P.S. des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10325 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.LOMBOCKO BABORI BAHEMBE Chancelle, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10326 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.IDOURAH-KAYA Zita Liliane Merveille, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10327 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NDOMBI Bienvenu, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10328 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.NGALA Marie Roselyne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers - SAF- (administration... (Non publié au JO)

Arrêté n°10329 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.ONDONGO Gabriel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10330 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NGOULOU Basile, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10331 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.OTALE née OKEMBA Germaine, agent special principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10332 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUANDA Léonide, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10333 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NSIMBA Alexandre Charles, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°10334 du 26 juillet 2011 portant agrément de M.Serge Blaise ZONIABA en qualité de président du conseil d'administration de la société assurances et réassurances du congo (Non publié au JO)

Arrêté n°10335 du 26 juillet 2011 portant mise à la disposition de la fonction publique de Mme.ATIA OBO Angéla Julie (Non publié au JO)

Arrêté n°10226 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : Melle.GAMBA OKO Chelmine De Marillace (Non publié au JO)

Arrêté n°10227 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.NGATALI Ernest (Non publié au JO)

Arrêté n°10228 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.NDEBEKA Maurille (Non publié au JO)

Arrêté n°10229 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.AFOUMBOU Pierre Giscard (Non publié au JO)

Arrêté n°10230 du 25 juillet 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.NGUELIBI Derrys Japhet R (Non publié au JO)