Textes de droit congolais

Arrêté n°10301 du 26 juillet 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.KOUKAMBAKANA née NKOUSSOU Pauline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10302 du 26 juillet 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBELA Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10303 du 26 juillet 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.LEMBA KANDA Anastasie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10304 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OBAMBO Venance, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10305 du 26 juillet 2011 portant inscription au titre de l' année 2006 et promotion sur liste de M.ATIPO Alphonse, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10306 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.BANTSIMBA Antoine, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10307 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête Mme.SAFOU née IGNOUMBA Cathérine (Non publié au JO)

Arrêté n°10308 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.ALOULA Urbain Venant (Non publié au JO)

Arrêté n°10309 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.KOUAKOUA Appolinaire Chantal, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10310 du 26 juillet 2011 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NIMBI née MOUEBE Jacqueline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10311 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains sous intendants des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement en tête : M.MBONGO Guy Casimir (Non publié au JO)

Arrêté n°10312 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.DANDOU née MPAMBOU Bernadette, sous intendante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°10313 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.ETOM née OKIEMY Laurence Félie, sous intendante des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10314 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de certains journalistes niveau I des services sociaux (information) en tête : M.BABOUNDA Elie François (Non publié au JO)

Arrêté n°10315 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MOUSSEA Jean Pierre, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°10316 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.BOMBETE Sidonie Blanche, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10317 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUSSA IPALAT Fortuné Joachim, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10318 du 26 juillet 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.OKOUYA Pascaline Christine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°10319 du 26 juillet 2011 portant inscription au titre de l' année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANGA Daniel, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique ) (Non publié au JO)

Arrêté n°10320 du 26 juillet 2011 portantpromotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.BAKEKOLO Françoise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)