Textes de droit congolais

Arrêté n°10536 du 2 août 2011 portant engagement par assimilation de Melle.GANGUIA IYOLO Justine en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10537 du 2 août 2011 portant engagement de Melle.KINZONZI VOUKISSA Séverine Armistice, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10538 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2003 et bonification d'échelon de M.NSONDE Jean Marie, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10539 du 2 août 2011 portant promotion au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.LOKO Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10540 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ADOUMOUE Jean Blaise (Non publié au JO)

Arrêté n°10541 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BILAMPASSI Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°10542 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MACKONGA Guy Robin Jérôme, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10543 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BASSANGUI Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°10544 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de Melle.ADOUA Bertille Victoire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10545 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.MIE née EKOELA Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10546 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.ASSIME Dieudonné, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10547 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MALANDA Alexis Zéphirin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10548 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMA Félix, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10549 du 2 août 2011 portant intégration par assimilation et nomination de Melle.LIKOUNDEHENDA Christiane, des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10550 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGANGA Edouard, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle I des services administratifs et financiers SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10552 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.LOULENDO Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10553 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.ATTIPO AKOUELI NGATSE Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10554 du 2 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAMANIMA Basile, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10555 du 2 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDINGA Faustin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10556 du 2 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MONDONGUIA Faustin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)