Textes de droit congolais

Arrêté n°10628 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KOUKA-LOUMOUANGOU Joseph, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10629 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OTONDZAMBE Simon Joël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10630 du 4 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.IMONGUI Alphonsine (Non publié au JO)

Arrêté n°10631 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Melle.MOUNDELE Marianne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10632 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.NATOUBA Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10633 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) en tête : M.NGATALI Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°10634 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BELONKOUALOLO-NKOU Japhet, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10635 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.LOUTIAKOU Claudine (Non publié au JO)

Arrêté n°10636 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.ZOUNGOULA Euloge Jonas (Non publié au JO)

Arrêté n°10637 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.BOLISSA KANNY Martial (Non publié au JO)

Arrêté n°10638 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.BASSAMIO Mélanie Rachel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10639 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.GAMPOUROU Bertin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10640 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MFOURGA René, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10641 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.OCKOUMOU Aurélie Clémence, institutrice principale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10642 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MVOUMBI Léonard (Non publié au JO)

Arrêté n°10643 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BONGO-PASSI Omer, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10644 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ATSANGO Achille (Non publié au JO)

Arrêté n°10645 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MBELA Faustin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10646 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006 de Mme.MFOURGA née NGANDZIEME Marguerite, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10647 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004 et 2006 de Melle.KOUNKOU Eliane Virginie, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)