Textes de droit congolais

Arrêté n°10608 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MAPOUKA Guy Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°10609 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.EPOUNDA Mexan Serge, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10610 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KEMBISSILA Rodrigue DIstel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10611 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.OBENDZA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10612 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NDOLO PAul, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10613 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MACKOUNDY Serge Benjamin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10614 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KESSEKENGOLI Jean Marie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10615 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NDOLOU MArc (Non publié au JO)

Arrêté n°10616 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOKOUTOUNGAKA PAul, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10617 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BABELA Julien (Non publié au JO)

Arrêté n°10618 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 versement de M.DIANGUERI Bernard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10619 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 versement et bonification d'échelon de M.ETASSIE Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10620 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LOUMOUAMOU Antoine, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10621 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUZITA Samuel, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10622 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGAMAMBA-NZIAKOLI Anatole, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10623 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains inspecteurs d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.DIAKOUNDILA Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°10624 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.OUADIAKANDA née LIKABOU Henriette, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10625 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.NSIMBA née MILANDOU Julienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10626 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MOUKOULA Victorine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10627 du 4 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BIKOUTA Marcel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)