Textes de droit congolais

Arrêté n°10889 du 11 août 2011 portant nomination des chefs de service des directions rattachées au cabinet (Non publié au JO)

Arrêté n°10890 du 11 août 2011 portant nomination des chefs de service à la commission nationale congolaise pour l'organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Non publié au JO)

Arrêté n°10891 du 11 août 2011 portant nomination des chefs de service à la direction générale des affaires sociales et des oeuvres universitaires (Non publié au JO)

Arrêté n°10892 du 11 août 2011 portant nomination des chefs de service à la direction générale de l'enseignement supérieur (Non publié au JO)

Arrêté n°10893 du 11 août 2011 portant nomination d'un chef de bureau à la direction de la coopération (Non publié au JO)

Arrêté n°10894 du 11 août 2011 portant nomination des chefs de bureau à la commission nationale congolaise pour l'organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Non publié au JO)

Arrêté n°10895 du 11 août 2011 portant nomination des chefs de bureau à la direction générale de l'enseignement supérieur (Non publié au JO)

Arrêté n°10896 du 11 août 2011 portant avancement de M.MABANZA Daniel, professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°10897 du 11 août 2011 portant avancement de Melle.BISSI MAMBAHOU Chimène Freida, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°10898 du 11 août 2011 portant versement, reclassement et nomination de M.PERDYA ITOUA Jean Gilbert, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10899 du 11 août 2011 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.MISSAMOU Bernard (Non publié au JO)

Décret n°2011-501 du 11 août 2011 portant intégration et nomination de M. OBA PEA OKOLANDZAUD, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10789 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUNDZIKA-MADILA Ange, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10790 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête: M.MAZU-KASSEM Jean de Dieu (Non publié au JO)

Arrêté n°10791 du 10 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MISSAMOU-KOUKA Jean Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10792 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête : M.ELENGA Jean Fidèle (Non publié au JO)

Arrêté n°10793 du 10 août 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BAMBELA GAston, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10794 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.MOULOUNDA-MALONGA née ASSASSA PAscaline, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10795 du 10 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.NGOMA née LEMBE Cécile, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10796 du 10 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994 et bonification d'échelon de Mme.INDOH BAUCOT née PEMBE Germaine, institutrice des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)