Textes de droit congolais

Arrêté n°11132 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MILINGOU N'GWAYS LEMANI (Non publié au JO)

Arrêté n°11133 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MOUFOUMA Joël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11134 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.LIBAYA Jean Pierre André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11135 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.ITOUMBA Serge Roger, professeur des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11136 du 16 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.NGOTO Gilbert, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11137 du 16 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ANGUILA Aimé César, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11139 du 16 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains inspecteurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KASSA Jean Noël (Non publié au JO)

Arrêté n°11140 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NDINGA Léon Serge, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11141 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de Melle.PACKA Emma Louise Rachel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11142 du 16 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002 , 2004, 2006 et 2008 de M.KIVILI Patrice, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11143 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003 , 2005 et 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BANOUANINA Marc (Non publié au JO)

Arrêté n°11144 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.VOUIDIBIO Pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11145 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.LOUMOUAMOU MALANDA Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°11146 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.GOKOUBA André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11147 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NGAILELE Jean Gaston,, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11148 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MBIMA GONCKAMY Daïsthel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11149 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, versement et bonification d'échelon de M.DOUNIAMA Pierre, institteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11150 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains institeurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête M.MAMONA Basile (Non publié au JO)

Arrêté n°11151 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.NIANGUI KAYA Louise, institurice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11152 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.BITSINDOU DOIMOUNOU Virginie Blanche (Non publié au JO)