Textes de droit congolais

Arrêté n°11111 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ), en tête : M.KINZONZI Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°11112 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.NTSIAKOU Martin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11113 du 16 août 2011 accordant un congé diplomatique à M.DAMBENDZET Guz Parfait, secrétaire des affaires étrangères de 3ème échelon (Non publié au JO)

Arrêté n°11114 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BANZA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11115 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MASSAMBA NKENGUE Astria Anderline (Non publié au JO)

Arrêté n°11116 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.AWASSA Norbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11117 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BOTCHOBO Claude Cester (Non publié au JO)

Arrêté n°11118 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.OGNEKE NDOUONA Jean Louis (Non publié au JO)

Arrêté n°11119 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MOUVOULA Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11120 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.ITOUA EKOUYA KIBA née MAGNENZA MANTEZOLO Philomène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11121 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.OKAMBA Daniel Philomène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11122 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de 2008 et2010 de Melle.MOUDOUEMA BATSELILI Anasthasie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11123 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MISSATOU ABONGO Aimée Christiane, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11124 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.IBARA Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°11125 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.NZABAT KIAKOULANDA Roger Paillot (Non publié au JO)

Arrêté n°11127 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.GANGA LOUAMBA Guy Faller Constant, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11128 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.GNOUROUBIA Denis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11129 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.OKOKO née MOUTOU BOUANGA Sidonie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11130 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUIKA André Nicolas (Non publié au JO)

Arrêté n°11131 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MABIALA Jean Fernand (Non publié au JO)