Textes de droit congolais

Arrêté n°11090 du 16 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAYAKA Georges, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11091 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et evrsement de Mme.NTSIAKOU née MATENGAMANI Christine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11092 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAKALA Willy Barel (Non publié au JO)

Arrêté n°11093 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.LOULENDO Joseph II (Non publié au JO)

Arrêté n°11094 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOUBONGO IKAROU Zacharie Nazaire (Non publié au JO)

Arrêté n°11095 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.KIMBEMBE Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°11096 du 16 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 1999, promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de Mme.LELO née BAVOUEZA Mélène, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11097 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains économes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement en tête : Melle.MATOKO LOUTAYA Angèle(enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11098 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.MOUTOTO Pierrette, monitrice sociale (option: auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11099 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 de certaines monitrice (enseignement), en tête : Melle.NGUIMBI YIMI Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°11101 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NDOLLO Guy Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11102 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MOUANDA Aloïse, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11103 du 16 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 de M.MADZOU Marcel, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11104 du 16 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.BANZOUZI Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°11105 du 16 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.KONO Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°11106 du 16 août 2011 portant versement et promotion à deux au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de cmonsieur BAKEBA Jacques, professeur techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11107 du 16 août 2011 portant promotion à deux au titre de l' année 2008 de M.GAMPOUROU Bertin, professeur CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11108 du 16 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.GAWA Jules, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11109 du 16 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.SAMBA Fidèle Arsène, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11110 du 16 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOUBAKA MOUNDELE Marie Yvette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)