Textes de droit congolais

Arrêté n°10968 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NGANDOU Serge Kobus, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10969 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.DIAMANA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°10970 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.TSEMBO Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10971 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.YAOUSSA Philomène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10972 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.OMVOUELET Francis Pépin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10973 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : GAMBA Nazaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10974 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, de M.MBILAMAMBOU Basile, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10975 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, de M.MBOSSA Joseph, inspeteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10976 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.MATADI Augustin (Non publié au JO)

Arrêté n°10977 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NZOBADILA Bernard, professeur des lycées cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10978 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGOUARI Pierre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10979 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.KIOUOBO Honorine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10980 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.BABANZILA Esther Parfaite Marina, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10981 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.BANEYA Raïssa Inès Prisca, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10982 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.MONGO née NGAMANI Solange Flore, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10983 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.NGAMBA née NGALIKOUBA Marie Gisèle, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10984 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) en tête : M.LETOU Jules Rodrigues (Non publié au JO)

Arrêté n°10985 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAKOUANGOU MANTSOUNGA Joseph, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10986 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.GAKOSSO MBONGO Ferdinand, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10987 du 16 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.OBA LEPOUA ISSIE Jean, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)