Textes de droit congolais

Arrêté n°11581 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.KIBA LOKHY Chérida Tatiana, commis principal des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11582 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2004 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MADZELA née LOUZOLO Pierrette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11583 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre des années 2007 et 2009 de M.KIETA Fatou, planton des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11584 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de certains professeurs principaux -SAF- (administration generale), en tête : Mme.MOLEMBA née BOYENGE Marguerite (Non publié au JO)

Arrêté n°11585 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre dee l'année 2006 de M.NGANGA Simon, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration generale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11586 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.MABETA Anna sercétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration generale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11587 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.ANGONO Alphonse, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration generale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11588 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MOUKOUANGA née BILIMBA Anne (Non publié au JO)

Arrêté n°11589 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, M.BIYOUDI Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°11590 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve OBAMBI OVOULA née OSSOUEMENE Thérèse (Non publié au JO)

Arrêté n°11591 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NGOUBA François (Non publié au JO)

Arrêté n°11592 du 17 août 2011 rectifiant l'arrêté n°7604 du 23-12-2003 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.BOUEKASSA née MALANDA Monique (Non publié au JO)

Arrêté n°11593 du 17 août 2011 rectifiant l'arrêté n°7561 du 19-12-2003 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.POATY née KELA FOUIDY Cécile (Non publié au JO)

Arrêté n°11594 du 17 août 2011 rectifiant l'arrêté n°3975 du 11-05-2006 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.DIABATANTOU Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°11595 du 17 août 2011 rectifiant l'arrêté n°6564 du 17-11-2003 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NGAMILLE Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°11596 du 17 août 2011 rectifiant l'arrêté n°124 du 30-08-1999 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.DZONGO Mathurin (Non publié au JO)

Arrêté n°11597 du 17 août 2011 rectifiant l'arrêté n°4847 du 01-06-2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MOUTOUM René (Non publié au JO)

Arrêté n°11598 du 17 août 2011 rectifiant l'arrêté n°6126 du 25-10-2005 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.EBELELO François Xavier (Non publié au JO)

Arrêté n°11599 du 17 août 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.MASSENGO Evraldie Ruth (Non publié au JO)

Décret n°2011-528 du 17 août 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) en tête : M.OKOMBI ONDZIE Lionel Kelly (Non publié au JO)