Textes de droit congolais
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Arrêté n°11561 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et versement de Mme.MAFOUTA née MALONDA Emilienne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11562 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et versement de M.OBELE Denis, instituteur des cadres de la catégorie I, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11563 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.MOUNDANGA Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11564 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête Mme.FILA née MALANDA Dieudonnée Emeline (Non publié au JO)
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Arrêté n°11565 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête Melle.MOUTINOU Gabrielle (Non publié au JO)
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Arrêté n°11566 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MOUMOKOLO Marie Hélène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11567 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 de Melle.BANGUISSA Emilie institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11568 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002 versement et bonification d'échelon de M.BOUITI Blaise, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11569 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 versement de M.NGANFOURA Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11570 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête M.BATANTOU Valentin (Non publié au JO)
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Arrêté n°11571 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MITSOUMA Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11572 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BIDOUNDA Alain (Non publié au JO)
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Arrêté n°11573 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (enseignement), en tête : Melle.LOUBASSOU KIBELOLO Christine (Non publié au JO)
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Arrêté n°11574 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.BOUNDA née BADIAKOUAHOU Véronique (Non publié au JO)
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Arrêté n°11575 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.ONDON MONGO née IKOMBO Joëlle Firmine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°11576 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.LEBOUTOU Lambert (Non publié au JO)
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Arrêté n°11577 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aaptitude de Melle.NGOMA Marie secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)
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Arrêté n°11578 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aaptitude de Melle.MAKANDA KODIA LOLITA Claire Joséphine, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)
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Arrêté n°11579 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aaptitude de Mme.IPOYI née EBONGO Adrienne, agent technique de santé contractuel (Non publié au JO)
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Arrêté n°11580 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.ATIPO Paul, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- administration générale) (Non publié au JO)