Textes de droit congolais

Arrêté n°11500 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.BELAMA Natacha Emerencie Nadège, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11501 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.ONTSIRA Dieudonné, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11502 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BIRINDA Armand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11503 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MANTOUMBOU Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11504 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.AHOUE Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11505 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MOUYETI Adolphe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11506 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NGOULOU Rigobert (Non publié au JO)

Arrêté n°11507 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.DJIMBI TCHIBINDA Hissen Lewis (Non publié au JO)

Arrêté n°11508 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MANDZEMOU Anaclet, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11509 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.TOMBET KOUMBA Franck Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11510 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.NGANTCHOUINI Alima, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11511 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOUKIMOU Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11512 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUSSA Jules Bonaventure, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11513 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.MOUANONGOUBOU Pauline, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11514 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MYLONDO Jeanne Emilie, inspectrice des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11515 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BAMA Gaston, inspecteur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11516 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MALONGA Auguste, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11517 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.SIENDE Sylvain Jacques, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11518 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 et versement de M.MBOUNGOU Henri, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11519 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MOWELLE Maurice, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)