Textes de droit congolais

Arrêté n°11399 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.BIZENGA Emmanuel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11400 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDINGAPOUNOU, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11401 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BANZOUZI née NIANGUI Véronique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11402 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MVUTU Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11403 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KIOMBA Auguste, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11404 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MANDALA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°11405 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, versement et bonification d'échelon de Melle.OKOLINAYO Eugénie, institrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11406 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.DIAMOUANGANA Pamphile Vivien (Non publié au JO)

Arrêté n°11407 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MALONGA Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°11408 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MOTOM Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°11409 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.MOKOKO née NGALA Thérèse (Non publié au JO)

Arrêté n°11410 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MASSAMBA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°11411 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Mme.GOLO née YOUMA Clémence (Non publié au JO)

Arrêté n°11412 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NGAFOULA Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°11413 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.BOKETE Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°11414 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.DIHOULOU Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°11415 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.OBENGUI Jean David (Non publié au JO)

Arrêté n°11416 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MBENGO Auguste (Non publié au JO)

Arrêté n°11417 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de BOUITY Adrien (Non publié au JO)

Arrêté n°11418 du 17 août 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de BOUKOUYA MBOU Gabriel (Non publié au JO)