Textes de droit congolais

Arrêté n°11312 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.MOMBO MIHINDOU, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11313 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.MENGA Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11314 du 17 août 2011 fixant les attributions et l'organisation des structures rattachées au cabinet (Non publié au JO)

Arrêté n°11316 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MILONGO Henri Edgard, administrateur des cadres de la catégoorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11317 du 17 août 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l' année 2009 de M.ONKA Sylvestre, administrateur des cadres de la catégoorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11318 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZOUZI Anatole, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11319 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NGOUALA Zacharie Mesmin, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°11320 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGOULOU Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11321 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.OKO Edmond Brice , administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11322 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGUEGNA Abel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11323 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.LOBOKO Laurence, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11324 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.KOUKA MALEKA Bernadette, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11325 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.GOVIELE Ambroise, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11326 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NZOUZI née KENGUE Albertine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11327 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.ITOUA NGASSAKI Gabriel, adjoint technique des travaux publics (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°11328 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.EKERI Henri, ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 2des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°11329 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 de M.KIBIADI Joseph, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°11330 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.OSSETE Edgard Placide, contrôleur d'élévage contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11331 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999 et versement de M.MOKOKO François dans les cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (agriculture), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°11332 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993 et versement de M.GUEMILEMBOLO Joachim, conducteur principal dans les cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (agriculture), décédé (Non publié au JO)