Textes de droit congolais

Arrêté n°11228 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°11229 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.DOMBO Marie Victoire, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11230 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGAMAKITA Félix, institueur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11231 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.OUNGOUSSOU née MOPIANE Joséphine Hélène, institrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11232 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KOUMBA Antoine Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°11233 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mme.BANIAKINA née NSONA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11234 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BOBOKA GOMA Alexandre (Non publié au JO)

Arrêté n°11235 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de cmonsieur LENGOUANGUI François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11236 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.OKOKO Hélène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11237 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MOKABAKILA Jean Paul, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°11238 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUASSA Charles Elie, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11239 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MAVANGUI Gertrude, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11240 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.BATOUKEBA née DOUMOUNOU Gertrude, intendantedes cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°11241 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.SENSE Pauline, institutrice de prescolaire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11242 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MAMINA Emmanuel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11243 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MBOUMA NDZORI Noël, administeur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11244 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains secrétaires principaux d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) - en tête Melle.NGOUAMBA Nadège Reine Fifi (Non publié au JO)

Arrêté n°11245 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OBAMBI Prudent Marvin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11246 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mme.EKONDA née MBAMA NGAPORO MONDAY OPOUA , secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11247 du 17 août 2011 portant promotion au grade superieur au choix au titre de l'année 2009 de M.BATONDA Victor, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)