Textes de droit congolais

Arrêté n°11208 du 17 août 2011 portant engagement de certains prestataires de l'enseignement technique en qualité d'instituteur contractuel, en tête : M.MBOUMBA MOUTAMBA Jean Claude Papin (Non publié au JO)

Arrêté n°11209 du 17 août 2011 portant engagement de Melle.NGALEBA Sylvie en qualité d'agent technique de santé contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11210 du 17 août 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire d'administration contractuel en tête : Melle.AKAMBO Jacqueline (Non publié au JO)

Arrêté n°11211 du 17 août 2011 portant engagement de M.IMBAYA Gislain Patrick, admis au test de recrutement dans le domaine de l'économie forestière, en qualité de secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11212 du 17 août 2011 portant engagement de Melle.MODZATA Chantal, admis au test de recrutement à la fonction publique dans le domaine de l'économie forestière, en qualité de commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11213 du 17 août 2011 portant engagement de M.KOYI Serge Fortuné, en qualité de commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11214 du 17 août 2011 portant engagement de Melle.MOUSSAVOU DOUBONDO Edwige Mylland, admis au test de recrutement dans la fonction publique, des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière en qualité de commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11215 du 17 août 2011 portant engagement de M.YOKA Packo Léon, admis au test de recrutement dans la fonction publique, des cadres spécialisés dans le domaine de l'économie forestière en qualité d'aide forestier des eaux et forêts contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11216 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ELOBI Donatien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11217 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.KOUSSIBILA DIBANSA Guy Médard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11218 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BONDOUMBOU Patrick (Non publié au JO)

Arrêté n°11219 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.INGOYI Aloïse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11220 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOWAWA Mathurin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11221 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MAKELE Benoît (Non publié au JO)

Arrêté n°11222 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KASSA MAKOUNDI (Non publié au JO)

Arrêté n°11223 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.BENDO Emile Jacques, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11224 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.ANGOSSIO Pascal, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11225 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MIETOUMOUINY MAYOUKOU Justin théodore, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11226 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et bonification d'échelon de 10% de la solde mensuelle de M.BAYONNE Pierre Albert Victor, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11227 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mme.LOUYA née NZAHOU Thérèse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A,hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)