Textes de droit congolais

Arrêté n°13920 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division l'artillerie de campagne à la direction de la doctrine d'emploi des armes de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13921 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division l'artillerie l'antiaérienne de la doctrine d'emploi des armes de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13922 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division de l'infanterie à la direction de la doctrine d'emploi des armes de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13923 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division du génie et des armes spéciales à la direction de la doctrine d'emploi des armes de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13924 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division du train et transit à la direction de la logistique de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13925 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division du matériel à la direction de la logistique de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13926 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division des essences à la direction de la logistique de l'état-major de l'armée de terre (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13927 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division de l'emploi et des opérations de l'état-major de la 40ème brigade d'infanterie (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13928 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division de l'instruction et de l'entrainement de l'état-major de la 40ème brigade d'infanterie (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13929 du 6 novembre 2023 portant nomination de l'adjoint logistique de la 40ème brigade d'infanterie (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13930 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de poste de commandement opérationnel à l'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°9 (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13931 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de division de l'organisation, de la mobilisation et du personnel à l'état-major interarmées de la zone militaire de défense n°1 (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13932 du 6 novembre 2023 portant nomination du chef de secrétariat de la direction central de la sécurité militaire (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13843 du 3 novembre 2023 portant nomination des secrétaires généraux d'arrondissement (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13844 du 3 novembre 2023 portant nomination des secrétaires généraux de district (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13845 du 3 novembre 2023 portant nomination des secrétaires généraux de communauté urbaine (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13846 du 3 novembre 2023 autorisant à titre exceptionnel l'acquisition et l'introduction d'une arme de chasse à monsieur Bonsang OKO LEtCHAUD (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13847 du 3 novembre 2023 portant nomination du chef de service phytosanitaire à la direction de la protection des végétaux (Régularisation) (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13848 du 3 novembre 2023 portant agrément de la société AVIAtRADE BUSINESS CONGO AIRLINES, en qualité de transporteur aérien public (Publié au JO 2023-46)

Arrêté n°13849 du 3 novembre 2023 portant agrément de la société REGIONAL, en qualité de transporteur aérien public (Publié au JO 2023-46)