Textes de droit congolais

Arrêté n°4554 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.KHOUA Christiane Ida Flore, institutrice des cadres de la catégorie C, échelle 8 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4555 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.MOTOM née SOBOLO Gisèle, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4556 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.NGONDO Germaine,, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4557 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.DONAT née NGOUNDOU Albertine, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique ) (Non publié au JO)

Arrêté n°4558 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.DOUNIAMA Jean Décos, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4559 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.OBAKA BASSOUSSOU Guylène Edith Victoire, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4560 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.BOPOUMBOU Angèle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4563 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.MPIOLEYA Ambroise administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4564 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.ANDZONO Evariste, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4565 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.TIBA Odile, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4566 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.KOUMOU Auguste, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4567 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.TOLI Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4568 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.BALOU née LOEMBE-PANGOUD Sylvie Josiane, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4569 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.BINA Alain Martin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4570 du 25 mars 2011 portant révision de la situation administrative de M.MAMPOUYA Joël, chef ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°4571 du 25 mars 2011 portant avancement de M.KABOUABOUBA Laurent, ouvrier tailleur contractuel retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°4572 du 25 mars 2011 accord un congé diplomatique à M.LEBONDZO Jean Didier, secrétaire des affaires étrangères de 4ème échelon (Non publié au JO)

Arrêté n°4573 du 25 mars 2011 portant autorisation d'exploitation d'un Hôtel à M.MBEMBA Barthélemy (Non publié au JO)

Arrêté n°4574 du 25 mars 2011 portant autorisation d'exploitation d'un Hôtel à M.MBEMBA LOUVILA Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°4575 du 25 mars 2011 portant autorisation d'exploitation d'un Hôtel à M.GAPOULA Alphonse (Non publié au JO)