Textes de droit congolais

Arrêté n°17760 du 16 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.ONGANGA Marie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17762 du 16 octobre 2014 autorisant le remboursement des frais de rapatriemer de la dépouille mortelle de Mme.NZOUTANI Lucie Geneviève au profit de Mme.NZOUTANI Roberte (Non publié au JO)

Arrêté n°17536 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.NGALA Joséphine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17537 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.ESSIENGBASS Bienvenu, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17538 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.OKOKO Sylvie Marie Lisette, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17539 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et 2012 de M.KOTO Emilie Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17540 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MENGUE Jean Clément, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17541 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versemen de M.MAYINDOU Victor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17542 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KOUBEMBA- SEKO NKAKOUTOU, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17543 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.LIKIBI NGAKISSA Armel Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17544 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBOKO François professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17545 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.ANDOMOUI Raphaël, professeurdes lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17546 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOKOLO Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°17547 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de M.MVOUTOU BILA Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17548 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.OBA Nestor, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17549 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBONGO Athanase, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17550 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.NKOUSSOU MALONGA Denise, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17551 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.TOYO Marc, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17552 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGAMI- FOUROUKA François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17553 du 15 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BOUKA née NGUIE Rosalie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)