Textes de droit congolais

Arrêté n°17799 du 17 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NZALATA Lucie Adelaïde, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17800 du 17 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NZINGOULA Rock Albert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17801 du 17 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBILAMPASSI Jonas, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17802 du 17 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de M.NGOLO Urbain Natey, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17803 du 17 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.NIOUROUMBI Marie Jeanne Françoise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17804 du 17 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.M'BAMBI BATOUKEBA Chantal Christiane, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17805 du 17 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de M.MOUYABI Philippe, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17806 du 17 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de M.OKEMBA IBATA Dally Estashi, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17807 du 17 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.ELENGA Doriane Aude, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17808 du 17 octobre 2014 rectifiant l'arrêté n°5741 du 7 septembre 2007 (Non publié au JO)

Arrêté n°17809 du 17 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°7528 du 25 octobre 2008, 6677, 6679 du 14 octobre 2008, 6918 du 18 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°17810 du 17 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°7658 du 25 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°17811 du 17 octobre 2014 retirant les dispositions de l'arrêté n°13111 du 11 octobre 2012 portant engagement de certains candidats en qualité de chauffeur contractuel, en ce qui concerne M.MAHOUNGOU Cyriaque (Non publié au JO)

Arrêté n°17812 du 17 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°13636 du 18 octobre 2012, engagement de certains candidats de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel, en ce qui concerne M.MAKONGA Levis (Non publié au JO)

Arrêté n°17813 du 17 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°2181 du 27 février 2014, portant engagement de certains candidats de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel, en ce qui concerne Melle.KIMENGA Eulodie Stéphanie (Non publié au JO)

Arrêté n°17814 du 17 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°3477 du 15 septembre 2000, 273 du 19 février 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°17815 du 17 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°10906, 10907, 10911 du 12 novembre 2009 (Non publié au JO)

Arrêté n°17816 du 17 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°7593 du 25 octobre 2008, 7784 du 27 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°17817 du 17 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°3451 du 14 septembre 2000, 7257 du 30 novembre 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°17818 du 17 octobre 2014 rectifiant l'arrêté n°11589 du 15 novembre 2004 (Non publié au JO)