Textes de droit congolais

Arrêté n°18086 du 21 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUCK' Etienne Christelle Josiane Rita, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18087 du 21 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LIBOUKA Jean Lazard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18088 du 21 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de M.BAKONDOLO Viclaire, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18089 du 21 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.NGOUASSIKA Jean, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (information) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18090 du 21 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.IMONGUI Germaine, secrétaire comptable des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18091 du 21 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.NIAKUNU Philomène, secrétaire comptable des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs de la santé admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18092 du 21 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de M.ANGUISSI Dominique, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18093 du 21 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.MATONGO MAYANDZA Rachel Simone, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18094 du 21 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.BIKOUTA TCHIBELOLO Marcelline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18095 du 21 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°11266 du 22 décembre 2009, 11070 du 9 décembre 2009, 11131 du 14 décembre 2009, 10948 du 19 novembre 2009, 11450 du 29 décembre 2009, 10791 du 5 novembre 2009, 11388 du 24 décembre 2009, 11437 du 29 décembre 2009, 11455 du 29 décembre 2009, 10842 du 10 novembre 2009,... (Non publié au JO)

Arrêté n°18096 du 21 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°7669 du 25 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°18097 du 21 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°7720 du 27 octobre 2008, 7242 du 23 octobre 2008, 7575 du 25 octobre 2008, 7609 du 25 octobre 2008, 7613 du 25 octobre 2008, 7655 du 25 octobre 2008, 7679 du 25 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°18098 du 21 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°11462 du 29 décxembre 2009, 4884 du 1er juillet 2010, 2716 19 avril 2010, 2517 du 12 avril 2010, 2859 du 22 avril 2010, 2885 du 23 avril 2010, 2479 du 9 avril 2010 (Non publié au JO)

Arrêté n°18099 du 21 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°8322 du 18 décembre 2007 (Non publié au JO)

Arrêté n°18100 du 21 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°1543 du 28 mai 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°18101 du 21 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°6886 du 18 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°18102 du 21 octobre 2014 rectifiant l'arrêté n°3609 du 4 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), en ce qui concerne M.YOUL'A Griffith Vanessa (Non publié au JO)

Arrêté n°18103 du 21 octobre 2014 rectifiant l'arrêté n°19074 du 23 décembre 2013 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), en ce qui concerne Melle.BALIGANGOU EKALIVA Belphine Marina (Non publié au JO)

Arrêté n°18104 du 21 octobre 2014 rectifiant l'arrêté n°2588 du 22 mars 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), en ce qui concerne Melle.NGOUAKAMABE OMBA Carmela Tesia (Non publié au JO)

Arrêté n°18105 du 21 octobre 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MISSOLEKELET Arlette Bienvenue, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)