Textes de droit congolais

Arrêté n°18317 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.NTSOUANAMPOU Basile, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18318 du 23 octobre 2014 portant promtion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOUKONGO Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18319 du 23 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.TSOUMBOU Elly, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18320 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.ILOY Yvette Marie Léontine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18321 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement demademoiselle BITEBODI LOUMPANGOU Elisabeth, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18322 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.KOUMBA YEMBI Jacqueline (Non publié au JO)

Arrêté n°18323 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme.BADINGA née MASSOUMA Philomène (Non publié au JO)

Arrêté n°18324 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MAKOTO Léonne Rodrigue (Non publié au JO)

Arrêté n°18325 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUTSOBO Jean, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18326 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.NGALA Marie Delphine (Non publié au JO)

Arrêté n°18327 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.BEDELE Inès Valdy, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18328 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.BONAZEBI Lethycia Christelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18329 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.PEYA Emeline Stella, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18330 du 23 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.MAKOUNDOU Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2014-554 du 23 octobre 2014 portant intégration et nomination de Melle. de certains canddats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle MOULOUMOU Larissa Ingrid (Non publié au JO)

Décret n°2014-555 du 23 octobre 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.AHMAT Bichard (Non publié au JO)

Décret n°2014-556 du 23 octobre 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NKOUKA Strauss Spencer (Non publié au JO)

Décret n°2014-557 du 23 octobre 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MAHAMBOU OMRHAM Mickaël (Non publié au JO)

Décret n°2014-558 du 23 octobre 2014 portant intégration et nomination de M. BAKALA M'BOUKOU Destin dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2014-559 du 23 octobre 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MBEBE Corneille (Non publié au JO)