Textes de droit congolais

Arrêté n°18376 du 24 octobre 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.MABIALA Jean Louis, secrétaire comptable principal contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°18377 du 24 octobre 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.AZZANGOT née ABOMI Hortense, infirmière diplômée d'Etat contractuelle, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°18378 du 24 octobre 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.ANDZELE Pierre, instituteur adjoint contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°18379 du 24 octobre 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.BABAKADIO Maurice, instituteur contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°18380 du 24 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels, en tête : Melle.MOUANGA-MASSOLOLA Aukye- Line Josepjine (Non publié au JO)

Arrêté n°18381 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.TCHIBINDA NGOMA née BOMA BONI Bernadette, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18382 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.MOUKANDA née TOTO Albertine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18383 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.MBENGOU Etienne, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18384 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.IBOUANGUI Jean Théodore (Non publié au JO)

Arrêté n°18385 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ITOUA-OKONA Gaston, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18386 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MERCELLAS Jean Paul, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18387 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.EKOUOMO Armand Noël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18388 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.OKONGO Urbain, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18389 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MVOUSSA Juslain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18390 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.TETI Agathe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18391 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en t$ete : Mme.LOEMBAT née OLHOLANGA Lucie (Non publié au JO)

Arrêté n°18392 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, et versement et reclassement de M.TCHITEMBO Nicolas, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à... (Non publié au JO)

Arrêté n°18393 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MIATOLOKA Prosper, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18394 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.LOUMBA Christel Paulin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18395 du 24 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.PANDI Ignace, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)