Textes de droit congolais

Arrêté n°18685 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.AWANDZA NGOUOMI Nana Rocharnette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18686 du 29 octobre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.BIKINDOU Désiré, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18687 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans a titre de l'année 2012 et versement de M.KIMBAKALA Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18688 du 29 octobre 2014 portant promotion à deux ans a titre de l'année 2013 de Melle.BAKANA Sylvie Chantal Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18689 du 29 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.AWASSA GNELENGA Mireille Sylvette (Non publié au JO)

Arrêté n°18690 du 29 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique, en tête : M.BABOUESSA MILANDOU Gislain (Non publié au JO)

Arrêté n°18691 du 29 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BAKALA MABONDZO Andrée Hélène (Non publié au JO)

Arrêté n°18692 du 29 octobre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique, en tête : M.NGUIE NGANGOUO Roland Kévin (Non publié au JO)

Arrêté n°18693 du 29 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°3287 du 14 mars 2014, promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.SITAYolande Marcelle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18694 du 29 octobre 2014 portant révision de la situation administrative de Mme.BABINGUI née DIBANTSA Alphonsine, chef opératrice mécanographe (pupitreur) des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (imprimerie ) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18695 du 29 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.GOMA Jean Claude, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18696 du 29 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.JALABOMY Fulgence, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18697 du 29 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.DJONI née OYOMA ITORO POUMBA Georgine Claudine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18698 du 29 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.TEKA Michel, conducteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°18699 du 29 octobre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BIKOUTA Germaine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°18700 du 29 octobre 2014 autorisant certains professeurs adjoints d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'institut supérieur d'éducation physique et sportive (ISEPS) de Brazzaville, en tête : Melle.BITOKY Benoîtte (Non publié au JO)

Arrêté n°18562 du 28 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUNKALA Servais Alin Géoffroy, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18563 du 28 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.MBITSI-BYSSH Justin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18564 du 28 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et bonification d'échelon de M.BIAMPANDOU François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18565 du 28 octobre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011, et promotion sur liste d'aptitude de M.BIBAHOU Corneille, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)