Textes de droit congolais

Arrêté n°19212 du 4 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.NDOULOU Ella Dhoréal, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19213 du 4 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NTSIKA Benoît, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19214 du 4 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BAKEKOLO KILELE Nogaël, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19215 du 4 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 de Melle.KILEBE MBOUSSI Véronique Néomie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19216 du 4 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.EKELLA Josiane Diane, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19217 du 4 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2014 de M.KODILA Jean, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°19218 du 4 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2013, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.BANTSIMBA Gabrielle, journaliste des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (imprimerie) (Non publié au JO)

Arrêté n°19219 du 4 novembre 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : KABA Bely Baylon (Non publié au JO)

Arrêté n°19220 du 4 novembre 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.SONDI Rosalie agée de 47 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°19019 du 3 novembre 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.SEHOSSOLO Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°19040 du 3 novembre 2014 autorisant Melle.LEKE BIKOUMBA Aurélie Rosalie, vérificatrice contractuelle des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douane), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°19041 du 3 novembre 2014 autorisant M.ETOKABEKA Crépin Wilfrid, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture), à suivre un stage de formation à l'université Marien NGOUABI de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°19042 du 3 novembre 2014 autorisant Melle.ELENGA Charlotte, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°19043 du 3 novembre 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.LIELE Serge César, secrétaire d'administration contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°19044 du 3 novembre 2014 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.MANDEMBE Michel, ouvrier , contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°19045 du 3 novembre 2014 portant affectation de Mme.MAKAYA née NGONDZA BAKA Chancelvie Corine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19046 du 3 novembre 2014 portant affectation de M.MPOUKOUO Emmanuel, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°19047 du 3 novembre 2014 portant reclassement et nomination de Melle.BONGO - MBOUALE Magaly, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19048 du 3 novembre 2014 portant versement, reclassement et nomination de M.GOMA Jean Christophe, secrétaire d'aministration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19049 du 3 novembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MABOUNA Colette (Non publié au JO)