Textes de droit congolais

Arrêté n°19277 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011et versement de M.PONGUI Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19278 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Melle.LOUKOUIKOULOU Honorine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19279 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.MPEMISSI POUETE, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19280 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de M.NKOMBO Alain Roger, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19281 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.KIBANGOU PONGUI Valentin Giscard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19282 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Melle.AMPION Eugéniei, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19283 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGOKABA Henri, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19284 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABELA Bernard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19285 du 5 novembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NKANANGA Gustavine Sophie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19286 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Melle.KOUKA BANZOUZI Carmen Dolorès, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19287 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ENON Zéphirin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19288 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de M.OUADIABANTOU Barthelemy, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°19289 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.NDOUA Serge Gervais Didier, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19290 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.OBIEN Fredy Vital, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19291 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MIZONZO Pascal, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°19292 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAYAMBOULA Martin (Non publié au JO)

Arrêté n°19293 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ITOUA André, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (services social) (Non publié au JO)

Arrêté n°19294 du 5 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2014, promotion à deux ans au titre de l'année 2014 de M.GAKOSSO Pierre, des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services du personnel (Non publié au JO)

Arrêté n°19295 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.MOUAMBA Benjamin, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19296 du 5 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.DIMI Jean Francis, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)