Textes de droit congolais

Arrêté n°19727 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MPONGUI Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19728 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013, versement et bonification de 10% de la solde mensuelle de M.LOUNDOU Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19729 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.NDZIO Ananias Magloire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19730 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.TSIKA LOUBAKI Armel Grégoire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19731 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.OKOUKOU Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19732 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.BALANDAMIAMONA née MABETA Béatrice, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19733 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGANDALOKI Adolphe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19734 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.ONDAMBAT Justin David, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19735 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ITOUMOU OGNANGUE Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19736 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.BENDZA-AKAYI Célestine (Non publié au JO)

Arrêté n°19737 du 12 novembre 2014 portant engagement de certaines candidates de l'enseignement primaire en qualité d'institutrice adjointe contractuelle, en tête : Melle.ONONGO SOMBOKO Mireille Felicité (Non publié au JO)

Arrêté n°19738 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NKAMA Julienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19739 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ATSOUA Ghyslain Léonidas, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19740 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MALONGA Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°19741 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.BAZOKOUNA Stève Franc Xaviere (Non publié au JO)

Arrêté n°19742 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2009, 2011 et versement de Melle.KOUZIKA Solange, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19743 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.DEKAMBI, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19744 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.OMBELE Flore Edomonde, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19745 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MAMIERE Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°19746 du 12 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MALELA Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)