Textes de droit congolais

Arrêté n°19655 du 11 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.BAMBI née MAMPOUYA Julienne, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catgorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°19656 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.YAKANOKONDZA Eliane, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19657 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MIDZONSO Antoine Carême, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19658 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et bonification d'échelon de M.MABIALA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19659 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBOSSA Jean Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19660 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mme.SIETHENGUE née KENGUE Elisabeth, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19661 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.YAYAKA NGANDELE Damien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19662 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.AKOUANGO née AYEMBA Julienne, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19663 du 11 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.NDOULOU Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 de services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19664 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGOYI Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19665 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 versement et bonification d'échelon de M.EWA, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19666 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de Mme.OKEMBA née ANDONGUI Odile, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19667 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011,2013 et versement de Melle.BOUANGA Sabine Caroline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19668 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.NGOUKOULOU Jean Marie, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19669 du 11 novembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011, et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MBOTE née MIKOUNGA Anicette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19670 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.KIMBADI Gabrielle Martinette Bonheur, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19671 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KOUKA SANGO Edvin Igor, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19672 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) - en tête M.BOUMANDOUKI Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°19673 du 11 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.LOULENDO née HEMILEMBOLO Dorcas Lucile, contrôleur d'élevage des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°19674 du 11 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NIAMA Florent, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)