Textes de droit congolais

Arrêté n°19839 du 13 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.POUELE née NIAMBA NSIMBA Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19840 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LEBOULA François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19841 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.MALANDA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°19842 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGAYOPI Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19843 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.LEKAKA Firmin Crépin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19844 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Melle.OKOUNA ISSONGO, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19845 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.KENDA Jeannette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19846 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains, instituteurs des cadres de la catégorie B, chiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : M.MIAMBANZILA Casimir (Non publié au JO)

Arrêté n°19847 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DIAMBOUTOUKA Adolphe, instituteur des cadres de la catégorie B, chiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19848 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.ELENGA née ZYENGA Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19849 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.ELESSA Jean Fréderic (Non publié au JO)

Arrêté n°19850 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BANGUISSA Emilie institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19851 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.TCHOUNDAGA Edouard (Non publié au JO)

Arrêté n°19852 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.IBARA Charlotte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19853 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.DINGA Zacharie, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19854 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ETOUMOU Wilfried Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°19855 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.MASSAMBA née ZOUMBA Adrienne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19856 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.MAKOSSO-MATHOS Marius, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19857 du 13 novembre 2014 portant intégration, titularisation et versement de M.NZILA PACKOU Pierre Serge, dans les cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°19858 du 13 novembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OSSEBI Richard (Non publié au JO)