Textes de droit congolais

Arrêté n°20004 du 14 novembre 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.ANGOMBI Edith âgé de 46 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°20005 du 14 novembre 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de M.MOLEWA MASSA MBA Sylvestre âgé de 56 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°20006 du 14 novembre 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de M.ONDAY AKIERA François âgé de 58 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°19782 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MIENANDI Vann Russel, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19783 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.ONSIRA née NGAMBANI Madeleine, sous-intendante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°19784 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.BAHAMBOULA Célestin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19785 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.OPA KIELLE HOMBE, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19786 du 13 novembre 2014 portant promotin à deux ans au titre de l'année 2013 de M.BANTISIMBA MALONGA Isidore, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19787 du 13 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.GOMA Martin, comptable principal du trésor des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°19788 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.NGALEMONI Solène Joachina, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19789 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de Melle.DIAMBOU-ESSOUNGOU Sognia, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19790 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.IKONDZO, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°19791 du 13 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.YOKA-OCKYNALT Godey Stève, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19792 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.OWARE OHINA Adrienne, inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°19793 du 13 novembre 2014 portant promotion au titre de l'année 2010 de M.NDINGA BOLOKO Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19794 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture), en tête M.MOUNDZEO Lambert (Non publié au JO)

Arrêté n°19795 du 13 novembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NDIO Françoise, secrétaire d'administration contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°19796 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de M.LOUPOPO Anicet, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19797 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.KIBA-MWAPO-MOKE, contrôleur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°19798 du 13 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.MAKANDA KODIA LOLITA Claire Joséphine, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)