Textes de droit congolais

Arrêté n°19902 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.LOUNDOU Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°19903 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.OBOSSO MOBANGA Freddie (Non publié au JO)

Arrêté n°19904 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BENDA Jules (Non publié au JO)

Arrêté n°19905 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, bonification d'échelon et versement de M.M'VIDI Prosper, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19906 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.SAMBA Antoine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19907 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.DIEKOUVOULA Guillaume, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19908 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.POSSI- POSSI Abraham (Non publié au JO)

Arrêté n°19909 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux enseignement), en tête : M.MAKAMBILA Anselme (Non publié au JO)

Arrêté n°19910 du 14 novembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2013 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIE Jacques, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19911 du 14 novembre 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAKEMBI Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19912 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013, bonification d'échelon, de M.OUAKOU Dominique, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19913 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.FOUETOLO Emilienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19914 du 14 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°19915 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.FILAKEMBO MAMPIA, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19916 du 14 novembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.FOUNDOU Auguste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19917 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012, bonification et versement de M.SAMBA Eugène, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19918 du 14 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.BOUNDA née BADIAKOUAHOU Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19919 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.MOUANGUISSA Samuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19920 du 14 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUNEGUELE Camille, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19922 du 14 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.KONI ONTSIA Monique, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)