Textes de droit congolais

Arrêté n°20043 du 17 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.OBO Jules, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°20044 du 17 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.LANDOU Rose Andrée Marie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20045 du 17 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OLONGA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20046 du 17 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KILEBE Jean Baptiste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20047 du 17 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MISSIE Grégoire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20048 du 17 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.MUANDA- NSEMI, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20049 du 17 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUGOTO Victor, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20050 du 17 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.GOULAKO- GANDZILA Juste Mhaurin, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (laboratoire de mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°20051 du 17 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.BAYOULANA MUKENGUE Marceline, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale (Non publié au JO)

Arrêté n°20052 du 17 novembre 2014 portant avancement de Melle.INIANGA Marcelline, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°20053 du 17 novembre 2014 portant avancement de M.ONA Jean Marie, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°20054 du 17 novembre 2014 portant avancement, versement de Melle.AMBOULOU Florentine, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°20055 du 17 novembre 2014 portant avancement, versement de Melle.BANGA Henriette, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°20056 du 17 novembre 2014 portant avancement, versement de M.MATONDO MOUYOKAKANI Daniel, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°20057 du 17 novembre 2014 portant avancement, versement de M.NGUIMBI- MOUKOUYOU Jean, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°20058 du 17 novembre 2014 portant avancement, versement de Melle.N'ZAKA MOUTOULA Sylviane Nicole, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°20059 du 17 novembre 2014 portant avancement, versement et bonification d'échelon de M.NGOMA Jean, instituteur principal contractuel, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°20060 du 17 novembre 2014 autorisant M.BATOMAOUAKELA-MOUSSASSA Hyacinthe, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) à suivre un stage de formation à l'université de Wageningen aux Pays- Bas (Non publié au JO)

Arrêté n°20061 du 17 novembre 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MPOUNZA Germain (Non publié au JO)

Arrêté n°20062 du 17 novembre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°9456 du 11 juillet 2013, portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.NZIHOU- POUNGOU Jean Serge, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)