Textes de droit congolais

Arrêté n°20238 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MAHOUNGOU Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20239 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.NSIMBA Eugénie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20240 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.EKASSA OBE Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20241 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.IKAMA Rosette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20242 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.NDINDOULOU MAZABA Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20243 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.LOUAMBAnée MOUANDA Aimée Angélique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20244 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.LESSOUA MBAYE Bertrand, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20245 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NKOUE Nadèges Flore, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20246 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.DIAKOUTATA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°20247 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NIAMBI Jean Claude, inspecteur du travail des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°20248 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MAKOUMBOU Rosine Valerie (Non publié au JO)

Arrêté n°20249 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : M.MAKOUNDI ZINGA Serge (Non publié au JO)

Arrêté n°20250 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.KOUNAMPO NSAYI Pierre Consola Merveille, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20251 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MOUKILOU (Non publié au JO)

Arrêté n°20252 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOGNOU Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20253 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BOPENGUI Cmamolle, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20254 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.AMBIERO Alain Georges Max, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°20256 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de M.GAKOSSO Jules, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20257 du 18 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 de M.ONDZE Hermel Fred Wilibritch, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20258 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2014 de M.ISSEBOU Jean Didace, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)