Textes de droit congolais

Arrêté n°20218 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUFOUHOU Nazaire, instructeur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20219 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.MISSIBOU née TSINONGA Bernadette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20220 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de M.BALOUNGUISSA Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°20221 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.EKOLA Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20222 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.GAYOUMA Maurice Sédard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20223 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGOBELA Guy, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20224 du 18 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 1001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de Melle.BOUENIKADILAMIO Rebecca, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20225 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2010, 2012 et versement de M.OSSERE Anicet Crépin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20226 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MBIYA Prosper (Non publié au JO)

Arrêté n°20227 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.GOMA BAKILA Victoire (Non publié au JO)

Arrêté n°20228 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.MAKAYA - NZOUTSI Gertrude Prisca (Non publié au JO)

Arrêté n°20229 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme.NIMBI née MOUEBE Jacqueline (Non publié au JO)

Arrêté n°20230 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.BONGA Pierre Pedro (Non publié au JO)

Arrêté n°20231 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2013, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.GOKABA ITOUA Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20232 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête Melle.KOKOLO DOULOU Lucie Claire (Non publié au JO)

Arrêté n°20233 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MAKOSSO Kevin Wilfrid (Non publié au JO)

Arrêté n°20234 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MIEDEB Clovis, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20235 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de M.TSATOU NYELELE Charles, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20236 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.ADOU IMONGUI Cornelie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20237 du 18 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BOKOUAKA René, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)