Textes de droit congolais

Arrêté n°20406 du 19 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUBABOUBA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°20407 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de Mme.MASSALA née MPOMPA Jacqueline, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20408 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification de M.BONGO André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°20410 du 19 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.NZALAKANDA Jean... (Non publié au JO)

Arrêté n°20411 du 19 novembre 2014 portant versement et promotion à deux ans titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 de M.OKANA GAMBOMI, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20412 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.SAMBA Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20413 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) en tête : M.BADIABO André (Non publié au JO)

Arrêté n°20414 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAMOUNA NGOUOLALI Jean Claude, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20415 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.MOUANGA MOUTOMBO Honorine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20416 du 19 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MAHOUNGOU Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20417 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.ONDOUMA Marie Alphonsine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20418 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.YOULOU Evelyne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20419 du 19 novembre 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.MANIONGUI Gracia Adrienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20420 du 19 novembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BOUSSOUGOU née BOUMBA Célestine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20421 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.NYANGA Jean Marie, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20423 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.IMOUNA Emmanuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20424 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.MADINGOU Alexandre (Non publié au JO)

Arrêté n°20425 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.AMPION Benoît, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20426 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.OMBELE Jean Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°20427 du 19 novembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)