Textes de droit congolais

Arrêté n°20702 du 21 novembre 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de Melle.MABONGA MOUSSOLO Rovelyne Diane âgé de 39 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°20484 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BAKENI Pierrette, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°20485 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MABIALA MATSOUELE Jean Cervetti, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20486 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.PICKA Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20487 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MAKOUNDOU Séraphin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20488 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOUDOUROU BOUKAMA Honoré, greffier principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 du services judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°20489 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KAYA Jean Médard, agent technique principal des cadres de la catégorie II, échelle1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°20490 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOUNGOUALA Jean Joseph, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20491 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MIENAGATA née TSOUZA Evelyne, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20492 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BIDIAFOU Antoinette, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20493 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BOUDZOUMOU Joachim, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20494 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MATSIMA Félicité, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20495 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OKEMBA Gisèle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20496 du 20 novembre 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.SOUMBOU POATY Henri, infirmier dilômé d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°20497 du 20 novembre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.ESSEREKE Lucie Brigitte, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°20498 du 20 novembre 2014 portant révision de la situation administrative de M.OKADINA Roger, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°20499 du 20 novembre 2014 portant révision de la situation administrative de M.MAVOUNGOU Marcelin Michel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°20500 du 20 novembre 2014 portant révision de la situation administrative de M.MALONGA Jean Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20501 du 20 novembre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.BILIMBA - MBANDA Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20502 du 20 novembre 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.LAKOUO Rachelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)