Textes de droit congolais

Arrêté n°20991 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BILOMBO Simon (Non publié au JO)

Arrêté n°20992 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.DIMI MOKE Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20993 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.IBARESSONGO Emmanuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20994 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.MPELIKALI Christophe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°20995 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.OLOMINIAMA Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°20996 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.MOUNKONTA André (Non publié au JO)

Arrêté n°20997 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.MABIALA Jean Anicet (Non publié au JO)

Arrêté n°20998 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUENZI Bruno, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°20999 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KIMBEMBA Léon, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21000 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de M.MANIOU Jean Paul, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21001 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.AMBOULOU NGASSI Chancel, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21002 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAKOUNDOU BOUESSO Vally Uriel, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21003 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGABOU Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21004 du 1 décembre 2014 portant inscription au titre l'année 2009, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.BOUNGOU Jean Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21005 du 1 décembre 2014 portant inscription au titre l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.FOUTOU Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21006 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.KOULOU Honorine, institutrice principale des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21007 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.YANDZA née OSSENDZA Véronique, institutrice principale des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21008 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.MBEMBA née HOMBISSA Germaine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21009 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.IMBOUANGA Maurice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21010 du 1 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titredes années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : M.MBONGO Daniel (Non publié au JO)